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Le directeur de publication du site est : Mme Brigitte BATTEUX

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LE CLIENT est informé que Mme Brigitte BATTEUX à souscrit un contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE) auprès de la couveuse d’entreprises à l’essai GRAND TEST, SARL à associé unique au capital de 7500 euros (RCS NANCY : 491095675) sise 5, rue ALFRED KASTLER à MAXEVILLE (54320).

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, les textes, les images, les sons, graphismes, et tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de Mme Brigitte BATTEUX

L’ensemble du Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur le Site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du Site, des éléments qui composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.

Confidentialité

Dans le but de respecter la vie privée des utilisateurs du site, Mme Brigitte BATTEUX  s’engage à traiter les données personnelles dans la plus stricte confidentialité et en totale conformité aux nouvelles réglementations européenne et française en vigueur.

La présente est destinée à informer les utilisateurs en toute transparence des méthodes de collecte de données personnelles que Mme Brigitte BATTEUX utilise, de l’utilisation des données ainsi collectées, des procédures de sécurité mises en place et des droits dont disposent les utilisateurs.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente politique et reconnaît en accepter les termes.   

Responsable de traitement

Mme Brigitte BATTEUX est la responsable de traitement et assume donc à ce titre, la responsabilité de la collecte et de la gestion des données personnelles de ses utilisateurs conformément aux dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.

Finalités de la collecte

Mme Brigitte BATTEUX utilise les données de l’utilisateur afin de lui permettre de personnaliser les séances en fonction de la situation personnelle de l’utilisateur.

En remplissant et en envoyant le formulaire, l’utilisateur consent à ce que Mme Brigitte BATTEUX collecte et traite ses données personnelles.

Méthodes de collecte

​Les données sont collectées par l’intervention active de l’utilisateur, qui transmet ses données d’identification.

Sécurité des données personnelles

Mme Brigitte BATTEUX s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données de l’utilisateur ou à faire assurer ces obligations aux sous-traitants choisis.

TRAITEMENT DES DONNEES NOMINATIVES

Les données nominatives communiquées par l’utilisateur ou collectées via le fonctionnement du site ont pour objectif d’assurer le service voire la prestation demandée par le Client.

Elles ne seront pas utilisées pour d’autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

– Répondre à la demande du Client ;

– Réalisation de la Prestation demandée 

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés et conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant.

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